Déposée le 13 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « LA FEMME DU BOULANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9, rue de Vauves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 308 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9, rue de Vauves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque LA FEMME DU BOULANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE, SAS - 9, rue de Vauves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 399308600
L'EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE - 9, rue de Vauves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Inscription le 9 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449045 - Publication au BOPI 2007-02-09
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Inscription le 11 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°577545 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-11
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2012 n°2498909 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruit et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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